Michel Kuc, naturopathe, praticien en thérapie ortho-biologique et intervenant en gestion du stress, conçoit des produits et offre des services de consultations commercialisés par l’intermédiaire des sites internet : http://www.votrebilansante.com et http://antistress3d.com.

Il peut être joint via le service client à ce numéro : 450-372-3035 et par courriel à cette adresse : contact @ antistress3d.com et info @ votrebilansante.com .

  1. Objet:

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par Michel Kuc.

  1. Dispositions générales:

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits, effectuées au travers des sites internet mentionnés.

Les CGV applicables sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.

Michel Kuc se réserve le droit de modifier les présentes CGV, à tout moment, par la publication d’une nouvelle version sur les sites internet mentionnés ci-haut.

Par conséquent, il est du devoir du Client de consulter les Conditions Générales de Vente avant tout achat.

Le Client peut reconnaître qu’il bénéficie de toutes les informations et ressources nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation entre l’offre et ses besoins.

Le client peut donc prendre connaissance de l’ensemble des présentes CGV et les accepter sans restriction ni réserve.

  1. Prix:

Les prix des produits et services vendus au travers les sites internet mentionnés sont clairement indiqués en dollars canadiens (hors taxes) ou en euros sur les pages de commande appropriées.

Michel Kuc se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment tout en permettant à ses clients de conserver le prix initial lors de paiements multiples.

Exceptionnellement, pour certains produits physiques, des droits de douane, d’importation, taxes locales ou taxes d’état peuvent être exigibles dans certains cas.

Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Michel Kuc et sont donc entièrement à la charge du client.

  1. Conclusion du contrat en ligne:

Le Client devra suivre une procédure spécifique à chaque Produit offert par Michel Kuc pour pouvoir réaliser sa commande.

– Information sur le produit

– Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente

– Indication des données du Client pour passer commande

– Vérification de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs

– Suivi des instructions pour le paiement du produit

– Livraison du produit

 - Politique de confidentialité.

Le Client recevra alors une confirmation par courrier électronique du paiement de la commande et recevra un second courrier électronique indiquant la marche à suivre pour récupérer le produit ou service acheté.

Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client.

Michel Kuc se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime.

  1. Produits et services :

Les caractéristiques des produits, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition du client sur les sites internet ci-haut mentionnés.

Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat.

Michel Kuc s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement.

A défaut, elle en informe le Client rapidement.

La durée de validité de l’offre des Produits et services ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet mentionnés.

Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, Michel Kuc rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.

  1. Clause de réserve de propriété:

Les produits demeurent la propriété de Michel Kuc jusqu’au complet paiement du prix.

  1. Modalités de livraison:

Les produits sont principalement de nature numérique alors ils sont reçus par courrier électronique.

Lorsque les produits sont de nature physique (comme les bilans santé), ceci est clairement mentionné et ils  sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.  Le délai est indiqué et il ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.

Michel Kuc met à disposition un numéro de téléphone afin d’assurer le suivi de la commande. Michel Kuc rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés.

Il appartient au Client de mentionner au transporteur tout problème relié au produit livré.

  1. Disponibilité et présentation:

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou des stocks disponibles chez nos fournisseurs.

En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 15 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande.

Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.

  1. Paiement :

Le paiement est exigible au moment de la commande.

Le Client peut effectuer le règlement par carte bancaire ou via son compte bancaire.

Les cartes bancaires doivent obligatoirement être internationales (Mastercard ou Visa).

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire (paypal) de paiement et les informations transmises sont chiffrées et entièrement protégées

En communiquant ses informations bancaires lors de l’achat d’un produit ou service, le Client autorise Michel Kuc à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.

Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue et la commande annulée.

  1. Délai de rétractation :

Le consommateur dispose d’un délai de dix jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai mentionné, seul le prix du produit acheté et les frais d’envoi (si applicable) seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client.

Le retour du produit est à effectuer dans son état d’origine de sorte qu’il puisse être commercialisé à nouveau, à l’état neuf et il doit, si possible, être accompagné d’une copie du justificatif d’achat.

  1. Garanties :

Conformément à la loi, Michel Kuc assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits.

Elle rembourse le client ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée.

  1. Réclamations :

Le cas échéant, le client peut présenter toute réclamation en contactant Michel Kuc au moyen des coordonnées suivantes : Service client : 450-372-3035 / courriel : contact@antistress3d.com.

  1. Droits de propriété intellectuelle:

Les marques, noms de domaines, produits, images, vidéos, textes et toutes informations reliées de près ou de loin aux sites internet mentionnés ci-haut font l’objet de droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Michel Kuc.

Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

  1. Force majeure :

L’exécution des obligations de Michel Kuc au terme des présentes conditions est suspendue en cas de force majeure qui en empêcherait l’exécution.

Elle doit aviser le client de la survenance d’un tel cas dès que possible.

  1. Nullité et modification du contrat:

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

  1. Protection des données personnelles :

Vous disposez des droits d’accès, de regard, de modification et de rectification sur les données personnelles vous concernant.

En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat.

En saisissant votre adresse email sur l’un des sites internet, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par Michel Kuc et possiblement de ses partenaires.

Sachez que vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Il vous suffit simplement de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de nous contacter par téléphone au numéro mentionné dans les présentes CGV.

  1. Droit applicable:

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises aux lois applicables au Québec.